Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA SOUP'idéale
/
LEGUMERIE DE L'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGUMERIE DE L'ARTOIS
SA SOUP'idéale

Numéro de dépôt :
95592771
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque LEGUMERIE DE L'ARTOIS

Déposée le 12 octobre 1995 par la société SA SOUP'idéale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGUMERIE DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société SA SOUP'idéale domicilié(e) Z.I. ARTOIPOLE - Allée d'Allemagne, 62052 FEUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 516 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie Margollé SOUP'idéale - France.

La marque LEGUMERIE DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMERIE DE L'ARTOIS est expirée depuis le 12 octobre 2005.

SA SOUP'idéale a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL' JUS , SOUP'IDEALE , EXPERSOUP , Rich Soup' , FRUIT' IDEAL , IDEAL' BIO , POM'IDEALE , SOUP'IDEALE C'EST FRAIS, C'EST VRAI C'EST PRET , PRIMERETTES , EXCEL'SOUP


SA SOUP'idéale - Z.I. ARTOIPOLE - Allée d'Allemagne, 62052 FEUCHY - France - SIREN 317516334


Stéphanie Margollé SOUP'idéale - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°230999 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

- Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - Produits agricoles , horticoles et forestiers ni transformés, ni préparés.Graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.